Union économique et monétaire, mise en place (1989-2002)

Présentation des notices

1489200704 AR 32 à 49
Titre : Coordination des politiques économiques
Date : 1968/2004
- 1489200704 AR 45
  Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, travaux relatifs au rapport sur les Grandes Orientations de Politiques Economiques (GOPE) des Etats membres : rapports, notes, comptes-rendus, 1999-2002
  Date : 1999-2002
- 1489200704 AR 46
  Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Allemagne : notes, rapports, comptes-rendus, 2002-2004 ; Autriche : notes, rapports, comptes-rendus, 1993-2001 ; Belgique : notes, rapports, 1995-2003 ; Danemark : notes, comptes-rendus, rapports, articles de presse, 1975-1997
  Date : 1975-2004
- 1489200704 AR 47
  Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Espagne : notes, rapports, 1992-2003 ; Finlande : notes, rapports, 1994-1997 ; France : notes, 1999 ; Grèce : notes, 1994-1998 ; Italie : notes, rapports, 1999-2003
  Date : 1992-2003
- 1489200704 AR 48
  Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Irlande : notes, rapports, 1995-2001 ; Luxembourg : notes, 1996-2003 ; Norvège : rapports, 2002 ; Pays-Bas : notes, rapports, 1998-2002 ; Portugal : rapports, notes, 1985-2002
  Date : 1994-2003
- 1489200704 AR 49
  Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Royaume-Uni : notes, rapports, 1999-2003 ; Suède : rapports, notes, 1995-2002 ; Suisse : notes, rapports, 1994-2003
  Date : 1994-2003
1489200704 AR 50 à 59
Titre : Première phase de l'UEM
Date : 1957/2002
- 1489200704 AR 50
  Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Généralités, texte et interprétation de l’Acte Unique : textes législatifs, brochures, communiqués de presse, 1987-1992 ; évaluation de la mise en œuvre du Livre Blanc : communiqués et articles de presse, rapports, notes, 1985-1995 ; conséquence du Marché Unique : notes, rapports, communiqués et articles de presse, brochures, 1985-1992 ; situation des différents pays de l’Union européenne dans la perspective du Marché Unique : articles, notes, communiqués de presse, 1988-1996 - Libre circulation des biens et services, généralités : notes, communiqués de presse, 1988-1997 ; marchés et aides publiques : articles et communiqués de presse, 1990-1994 ; entreprises : communiqués et articles de presse, notes, textes juridiques, brochures, 1987-1995 ; assurances : notes, textes juridiques, communiqués et articles de presse, 1986-1992
  Date : 1985-1997
- 1489200704 AR 51
  Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Libre circulation des personnes, accès aux emplois publics et aux emplois dans les Banques centrales de ressortissants d’autres Etats membres : notes, rapports, textes juridiques, 1974-1991 ; contrôle des frontières au sein de l’espace « Schengen » : textes juridiques, articles et communiqués de presse, notes, 1989-2000 - Harmonisation fiscale, coordination des fiscalités : rapports, notes, communiqués et articles de presse, textes juridiques, 1989-2000 ; aspects spécifiques de la réforme fiscale en France : textes juridiques, communiqués et articles de presse, 1989-1998 ; fiscalité des entreprises : articles et communiqués de presse, 1985-1996 ; lutte contre la fraude fiscale : notes, communiqués et articles de presse, 1989-1994
  Date : 1974-2000
- 1489200704 AR 52
  Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Harmonisation fiscale, fiscalité de l’épargne : notes, communiqués et articles de presse, 1988-1998 ; harmonisation de la TVA : textes juridiques, notes, communiqués et articles de presse, 1969-1998
  Date : 1969-1998
- 1489200704 AR 53
  Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), libération des marchés de capitaux : - Directive de 1988, règlements et directives antérieurs : rapports, comptes-rendus, textes législatifs, 1957-1987 ; travaux des instances communautaires : rapports, notes, 1984-1986
  Date : 1957-1987

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